Bruno Defrance

De: Defrance (Bruno, Marcel)
adjudant-chef, génie. 29 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000049429510(source JORF)
décoration
18 Avril 202418/04/2024
De: Bruno DEFRANCE
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Loire
Groupe:
Direction départementale des territoires
date_debut="2022-05-20"
a_sa_demande
JORFTEXT000045727175(source JORF)
cessation de fonction
30 Avril 202230/04/2022
De: Bruno DEFRANCE
directeur départemental adjoint des territoires de la Loire
Objet:
dans leurs fonctions
les directeurs départementaux interministériels et les directeurs départementaux interministériels adjoints suivants
2
date_debut="2020-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000042376844(source JORF)
renouvellement
30 Septembre 202030/09/2020
De: Bruno DEFRANCE
directeur départemental adjoint des territoires de la Loire
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2019-10-01"
duree="un an"
JORFTEXT000039131317(source JORF)
renouvellement
26 Septembre 201926/09/2019
De: Bruno DEFRANCE
directeur départemental adjoint des territoires de la Loire, suppléant
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de Saint-Etienne
au titre du logement
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
conseil_administration
JORFTEXT000038969291(source JORF)
nomination
28 Août 201928/08/2019
De: DEFRANCE (Bruno)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27-4 du décret du
30 mai 2005
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'ingénieurs des travaux publics de l'État hors classe du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2018
TREK1909539A(source BODD)
promotion
04 Avril 201904/04/2019
De: DEFRANCE (Bruno)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27-1 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur des travaux publics de l'État hors classe du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2017
TREK1821660A(source BODD)
promotion
25 Août 201825/08/2018
De: Bruno DEFRANCE
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Loire
Groupe:
Direction départementale des territoires
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029417726(source JORF)
nomination
03 Septembre 201403/09/2014
De: Defrance (Bruno)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000752765(source JORF)
promotion
22 Janvier 199822/01/1998
De: Defrance (Bruno)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000749327(source JORF)
promotion
03 Juin 199703/06/1997